<![CDATA[Droit des NTIC]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/ Droit d'auteur, Droit de la musique, CNIL, SACEM, Propriété Intellectuelle, Droit du Multimédia, Droit audiovisuel, Biométrie, Marques, Noms de domaine... fr Fri, 17 Apr 2009 09:25:59 +0200 Fri, 17 Apr 2009 09:25:59 +0200 Over-blog.com RSS 2.0 Engine Copyright 2009, Yannick Tettini Hi Tech http://www.rssboard.org/rss-specification/ <![CDATA[Le Cabinet Abjuris]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-30342867.html

Lors de ma dernière visite, je vous informai qu'un projet verrait le jour courant 2008. Il s'avère en effet qu'un nouveau projet est né en juin 2008, mais totalement différent du blog que j'imaginais en 2007. Contrairement à ce que je pensais à cette époque, je suis allé beaucoup plus loin que [...]

]]> Fri, 17 Apr 2009 08:40:00 +0200 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-30342867.html News du Blog http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-30342867-6.html <![CDATA[Projets]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-7105590.html

Depuis quelqus temps, cela ne vous aura sans doute pas échapper, il m'est impossible de continuer à consacrer du temps à ce blog.En effet, mes responsabilités professionnelles ayant évolué, je ne peux plus me permettre de blogger en votre compagnie. Je continue pour autant à m'intéresser [...]

]]> Mon, 10 Sep 2007 17:05:56 +0200 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-7105590.html News du Blog http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-7105590-6.html <![CDATA[28 % des européens en haut débit]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-6521462.html

Selon une enquête de la Commission européenne, 28 % des européens disposent désormais d'une connexion Internet haut débit contre 22 % un an plus tôt. 20 % des ménages ont souscrit à une offre groupée, soit dans le cas de figure le plus répandu, une offre Internet associée au téléphone. La [...]

]]> Mon, 30 Apr 2007 16:19:24 +0200 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-6521462.html Télécoms, FAI & Internet http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-6521462-6.html <![CDATA[Sites de parking et cybersquattage : enfin responsables !]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-6205967.html

Les professionnels l'attendaient depuis longtemps et la Cour d'Appel de Paris a franchi le pas : dans un arrêt du 7 mars 2007, la cour d'appel de Paris a confirmé la responsabilité de la place de marché de noms de domaine Sedo dans une affaire de cybersquatting. Dans un jugement du 23 [...]

]]> Thu, 29 Mar 2007 15:13:15 +0200 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-6205967.html Noms de domaine, Marques http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-6205967-6.html <![CDATA[La Commission européenne hausse le ton face à l'Allemagne]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5813093.html

La Commission européenne a décidé de hausser le ton face au refus de l'Allemagne de répondre à ses injonctions. Ainsi, une récente loi sur les télécoms confère à l'opérateur historique Deutsche Telekom une position dominante dans l'exploitation du réseau de fibre optique. Viviane Reding, a [...]

]]> Tue, 27 Feb 2007 12:05:37 +0100 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5813093.html Télécoms, FAI & Internet http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5813093-6.html <![CDATA[Condamnation confirmée pour Google News en Belgique]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5643482.html

Le tribunal des référés de Bruxelles a confirmé la décision interdisant à Google de diffuser sans leur consentement les articles et les photos d'éditeurs de journaux belges. Selon l'avocat de l'association Copiepresse, regroupant 17 éditeurs, Google devra verser 3 millions d'euros aux [...]

]]> Wed, 14 Feb 2007 11:10:15 +0100 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5643482.html Télécoms, FAI & Internet http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5643482-6.html <![CDATA[La CNIL avalise deux programmes de recherche en biométrie]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5643342.html

La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a autorisé le 18 janvier deux programmes de recherche dans le domaine de la biométrie destinés à tester et perfectionner ces technologies. Cet aval permettra au projet Techno Vision, dirigé par l'université d'Evry Val d'Essonne, [...]

]]> Wed, 14 Feb 2007 11:02:11 +0100 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5643342.html La Biométrie et les titres d'identité http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5643342-6.html <![CDATA[Des scientifiques transmettent une clé quantique sur 40 km]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5571031.html

Un groupe de recherche japonais, en collaboration avec Mitsubishi Electric, et avec le soutien du JST et du NICT, a réussi une transmission de clé de chiffrement quantique sur une distance de 40 kilomètres. Bien qu'inventée en 1984, la cryptographie quantique reste encore au stade [...]

]]> Thu, 08 Feb 2007 15:06:59 +0100 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5571031.html Sécurité Informatique http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5571031-6.html <![CDATA[75.000 euros d'amende pour un spammeur hollandais]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5556364.html

Un spammeur accusé d'avoir envoyé plus de 9 milliards d'e-mails pour des produits en tous genres, a été condamné à une amende de 75.000 euros suite à des poursuites engagées par l'Autorité néerlandaise de régulation des télécommunications (OPTA), l'équivalent de l'Arcep en France. Les gains [...]

]]> Wed, 07 Feb 2007 11:35:17 +0100 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5556364.html Télécoms, FAI & Internet http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5556364-6.html <![CDATA[Le site Internet du Super Bowl infecté par un cheval de Troie]]> http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5542862.html

Le site Dolphin Stadium aurait vraisemblablement été piraté entre le 26 et le 28 janvier. Les pirates auraient ainsi reconfiguré les serveurs pour qu'un code malveillant soit téléchargé et exécuté sur les PC des internautes visitant la page d'accueil. Le cheval de Troie était doté d'une porte [...]

]]> Tue, 06 Feb 2007 10:32:50 +0100 http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5542862.html P2P, Droits d'auteur, Propriété Intellectuelle http://droit-des-ntic.over-blog.com/article-5542862-6.html