Le Droit des NTIC
( Nouvelles Technologies d'Information et de Communication)
( Nouvelles Technologies d'Information et de Communication)
Présentation
- : Droit des NTIC
-
- : Hi Tech
- : Droit d'auteur, Droit de la musique, CNIL, SACEM, Propriété Intellectuelle, Droit du Multimédia, Droit audiovisuel, Biométrie, Marques, Noms de domaine...
- Partager ce blog
- Retour à la page d'accueil
- Contact
Recherche
Catégories
- News du Blog (10)
- P2P, Droits d'auteur, Propriété Intellectuelle (52)
- Protection des Données Personnelles (CNIL, Nouvell (21)
- Droit du Multimédia et de l'Audiovisuel (4)
- Droit de la musique (SACEM, cessoin de droits d'au (1)
- Télécoms, FAI & Internet (84)
- La Biométrie et les titres d'identité (8)
- Sécurité Informatique (16)
- E-Commerce (19)
- Noms de domaine, Marques (11)
Liens
- Ministère de la justice
- Légifrance
- Lexbase
- Site de la CNIL
- Association Française pour le Nommage Internet en Coopération (AFNIC)
- Agence pour la protection des programmes (APP)
- Jurisexpert
- Droit-TIC
- Blog Domaine Name / Noms de Domaine
- Recrulex
- Master Droit du cyberespace
- Spiderlaws - droit des moteurs de recherche et des hyperliens
-
Données personnelles : rétrospective de l'année 2006
(28/12/2006
publié dans : Protection des Données Personnelles (CNIL, Nouvell
)
Le Cabinet CILEX m'a fait parvenir, par l'intermédiaire de Cédric Crépin, une rétrospective très intéressante de l'année 2006 en matière de données personnelles. Celle-ci est présentée sous la ... -
-
Premier "Forum européen de l'accessibilité numérique"
(19/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
Le premier "Forum européen de l'accessibilité numérique" aura lieu le 29 janvier 2007 à la Cité des Sciences et de l'Industrie de Paris. Ce forum rendra compte de la demande des personnes ... -
Un PC avec 382 000 dossiers personnels perdu par Boeing
(18/12/2006
publié dans : Protection des Données Personnelles (CNIL, Nouvell
)
Le constructeur a révélé mardi le vol d'un ordinateur portable contenant les données personnelles de 382 000 de ses salariés et ex-employés en retraite : identité, numéro de sécurité sociale, ... -
Le Parlement européen adopte la révision de la directive Télévision sans frontières en première lecture
(18/12/2006
publié dans : Droit du Multimédia et de l'Audiovisuel
)
Le Parlement a adopté en première lecture, le 13 décembre 2006, la proposition de révision de la directive 89/552/CE, dite « Télévision sans frontières » qui établit des règles pour la publicité ... -
La WEB campagne électorale encadrée...
(15/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
Voici un article intéressant que je vous propose d'aller consulter.Extrait "Le Forum des droits sur internet rappelle aux internautes qui participeront à la campagne électorale sur le Net, via des ... -
L'Empire contre attaque...
(15/12/2006
publié dans : P2P, Droits d'auteur, Propriété Intellectuelle
)
La Commission européenne vient de reporter la publication de sa recommandation sur la taxe pour la copie privée appliquée aux produits hi-tech permettant le reproduction d'oeuvres numériques. Les ... -
Un moteur de recherche pour les brevets
(15/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
Estimant que nombres d'inventions mériteraient d'être connues, Google vient de lancer aux Etat-unis un moteur exclusivement dédiés aux brevets, Google Patents. Cette fonction est dans la lignée de ... -
la nouvelle extension ".asia"
(11/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
L'ICANN, régulateur des noms de domaines internationaux, vient de confirmer la création de l'extension ".asia" , dans le but d'unifier les intérêts commerciaux de la région Asie-Pacifique. L'ICANN ... -
Le retour de la page à un million de dollars
(07/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
Suite au succès de sa page à un million de dollars, Alex Tew a décidé de renouveler l'expérience. Ce jeune anglais s'est rendu célèbre en fin d'année 2005 en vendant à des annonceurs les pixels ... -
Des difficultés démocratiques Iraniennes et de la censure
(06/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
La pensée moderne actuelle considère Internet comme un moyen pour l'Homme de jouir de ses libertés fondamentales, notamment celles d'expression et d'information. A tout le moins, on peut penser ... -
Où s'arrêteront les spams ?
(05/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
Alors que la période des fêtes voit une recrudescence des "spams", courriers électroniques indésirables polluant les boîtes mails, leurs expéditeurs ont innové en 2006 pour contourner les ... -
Des accusations de transfert illégal de données personnelles aux USA
(04/12/2006
publié dans : Protection des Données Personnelles (CNIL, Nouvell
)
L’Union européenne n’apprécie pas de voir des données bancaires partir vers les Etats-Unis, en infraction de la législation. C’est par la voix d'un comité chargé du respect des données ... -
Le logiciel libre se bat pour l'e-learning
(04/12/2006
publié dans : Télécoms, FAI & Internet
)
Association visant à s’assurer du respect des droits et des intérêts des développeurs de logiciels libres, le Software Freedom Law Center a soumis une requête auprès du bureau américain sur les ...
Calendrier
Archives
- avril 2009 (1)
- septembre 2007 (1)
- avril 2007 (1)
- mars 2007 (1)
- février 2007 (7)
- janvier 2007 (5)
- décembre 2006 (13)
- novembre 2006 (1)
- septembre 2006 (9)
- août 2006 (1)
- juin 2006 (1)
- mai 2006 (5)
- avril 2006 (11)
- mars 2006 (31)
- février 2006 (85)
- janvier 2006 (53)
W3C
Articles récents
- Le Cabinet Abjuris
- Projets
- 28 % des européens en haut débit
- Sites de parking et cybersquattage : enfin responsables !
- La Commission européenne hausse le ton face à l'Allemagne
- Condamnation confirmée pour Google News en Belgique
- La CNIL avalise deux programmes de recherche en biométrie
- Des scientifiques transmettent une clé quantique sur 40 km
- 75.000 euros d'amende pour un spammeur hollandais
- Le site Internet du Super Bowl infecté par un cheval de Troie
Commentaires